Conseil Departemental De La Haute Loire

Fourniture de camions 4 x 4 et de leurs équipements pour la viabilité hivernale



Département(s) de publication : 43
Annonce No 19-37671
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Département de la Haute-Loire, 1, place Monseigneur de Galard CS 20310, 43009, Le Puy-En-Velay Cedex, F, Courriel : departement@hauteloire.fr, Code NUTS : FRK13
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.hauteloire.fr
Adresse du profil acheteur :
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture de camions 4x4 et de leurs équipements pour la viabilité hivernale
Numéro de référence : 18MAT-VH
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 34134200
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Fourniture de camions 4x4 et de leurs équipements pour la viabilité hivernale
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Fourniture de camions 4x4 et de leurs équipements pour la viabilité hivernale
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de camions 19/21 t 4x4
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34134200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK13
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de camions 19/21 t 4x4
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 20
     2. caractère fonctionnel / Pondération : 20
Prix :
     1. Prix / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de saleuse saumureuse 5 , 6 m3
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34144420
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK13
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de saleuse saumureuse 5 , 6 m3
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 20
     2. caractère fonctionnel / Pondération : 20
Prix :
     1. Prix / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture d'étrave transformable pour camion 4x4 16/18T et 19/21T
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 43313100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK13
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture d'étrave transformable pour camion 4x4 16/18T et 19/21T
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 20
     2. caractère fonctionnel / Pondération : 20
Prix :
     1. Prix / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de lame biaise à élément de 3,20m ; 3,40m ; 3,60m
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 43313100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK13
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de lame biaise à élément de 3,20m ; 3,40m ; 3,60m
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 20
     2. caractère fonctionnel / Pondération : 20
Prix :
     1. Prix / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture d'aileron élargisseur 3,60m droit ou gauche
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 43313100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK13
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture d'aileron élargisseur 3,60m droit ou gauche
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 20
     2. caractère fonctionnel / Pondération : 20
Prix :
     1. Prix / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de camions 16/18 t 4x4
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34134200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK13
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de camions 16/18 t 4x4
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 20
     2. caractère fonctionnel / Pondération : 20
Prix :
     1. Prix / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2018/S 133-302451 du 13/07/2018
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 18T108
Lot nº : 1
Intitulé : Fourniture de camions 19/21T 4x4
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 29 octobre 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
MARTENANT SUD Auvergne SAS, ZI Blavozy St Germain Laprade, 43700, St Germain Laprade, F, Code NUTS : FRK13
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1,00
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 18T109
Lot nº : 2
Intitulé : Fourniture de saleuses saumureuses 5;6 m3
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 29 octobre 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
KUPPER WEISER GMBTT, In Stetten2, 78199, BRAUNLIGEN, F, Code NUTS : DE
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1,00
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 19T110
Lot nº : 3
Intitulé : Fourniture d'une étrave transformable
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 29 octobre 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SAS EUROPE SERVICE, Parc d'activité de Tronquières Avenue du Garrie, 15000, Aurrillac, F, Code NUTS : FRK12
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1,00
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 19T111
Lot nº : 4
Intitulé : Fourniture de lame biaise
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 29 octobre 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SAS EUROPE SERVICE, Parc d'activité de Tronquières Avenue du Garrie, 15000, Aurrillac, F, Code NUTS : FRK12
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1,00
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 19T112
Lot nº : 5
Intitulé : Fourniture d'aileron élargisseur 3,60 m droit ou gauche
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 29 octobre 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SAS VILLETON, ZI RN6, 38490, St André Le Gaz, F, Code NUTS : FRK24
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1,00
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 6
Intitulé : Fourniture de camions 16/18T 4x4
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques :
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Marchés no19t108 à 19t112 Signés le 20/12/2018, attribués le 29/10/2018.Marchés à bons de commande sans minimum, ni maximum.Le lot 6 a été déclarée sans suite
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand, 6 Cours Sablon, 63000, Clermont-Ferrand, F
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
12 mars 2019