Communaute D Agglomeration Du Pays Viennois

Signalisation horizontale



Département(s) de publication : 38
Annonce No 19-37860
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION, 38200, VIENNE, F, Téléphone : (+33) 4 74 78 78 86, Courriel : marches@vienne-condrieu-agglomeration.fr, Code NUTS : FRK24
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.vienne-condrieu-agglomeration.fr
Adresse du profil acheteur : http://paysviennois.marcoweb.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : EPCI
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : environnement, assainisssement, voirie, équipements sportifs, petite enfance, transport, developpement économique, aménagement du territoire et politique de la ville, urbanisme

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : SIGNALISATION HORIZONTALE
Numéro de référence : 18VCA48
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 34922100
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : prestations de signalisation horizontale sur le territoire de Vienne Condrieu Agglomération
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : SIGNALISATION HORIZONTALE
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Rive droite du Rhône : Condrieu - Echalas- Longes- Saint-Romain-en-Gier- Trèves- Tupin et Semons- Saint Romain en Gal
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34922100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK26
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Rive droite du Rhône : Condrieu - Echalas- Longes- Saint-Romain-en-Gier- Trèves- Tupin et Semons- Saint Romain en Gal
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50
     2. Délai / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : marché reconductible 3 fois un an
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : - sous-critères de la valeur technique : 1 - mesures pour assurer la sécurité des chantiers : 10 pts ; 2 - moyens matériel et humain : 10 pts ; 3 - descriptif des produits utilisé : 10 pts ; 4 - information relative à l'avancement des équipes de marquage : 10 pts ; 5 - respect de l'environnement et gestion des déchets : 10 pts
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Rive gauche "Nord" : Chasse sur Rhône - Chuzelles - Villette de Vienne - Vienne
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34922100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Rive gauche "Nord" : Chasse sur Rhône - Chuzelles - Villette de Vienne - Vienne
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50
     2. Délai / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : marché reconductible trois fois un an
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : - sous-critères de la valeur technique : 1 - mesures pour assurer la sécurité des chantiers : 10 pts ; 2 - moyens matériel et humain : 10 pts ; 3 - descriptif des produits utilisé : 10 pts ; 4 - information relative à l'avancement des équipes de marquage : 10 pts ; 5 - respect de l'environnement et gestion des déchets : 10 pts
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Rive gauche "Sud" : Pont-Evêque ; Septème ; Estrablin ; Moidieu-Détourbe ; Meyssiez ; Eyzin ; Saint Sorlin ; Les Côtes d?Arey ; Reventin ; Chonas
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34922100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Rive gauche "Sud" : Pont-Evêque ; Septème ; Estrablin ; Moidieu-Détourbe ; Meyssiez ; Eyzin ; Saint Sorlin ; Les Côtes d?Arey ; Reventin ; Chonas
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50
     2. Délai / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : marché reconductible trois fois un an
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : - sous-critères de la valeur technique : 1 - mesures pour assurer la sécurité des chantiers : 10 pts ; 2 - moyens matériel et humain : 10 pts ; 3 - descriptif des produits utilisé : 10 pts ; 4 - information relative à l'avancement des équipes de marquage : 10 pts ; 5 - respect de l'environnement et gestion des déchets : 10 pts

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2018/S 172-390529 du 07/09/2018
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 18-184
Lot nº : 1
Intitulé : rive droite du Rhône
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 8 janvier 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 3
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
AZ MARQUAGE, GRIGNY, F, Code NUTS : FRK26
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 139 955,40
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 18-185
Lot nº : 2
Intitulé : rive gauche nord
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 9 janvier 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
AXIMUM, SAINT PRIEST, F, Code NUTS : FRK26
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 128 834,30
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 18-186
Lot nº : 3
Intitulé : rive gauche sud
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 9 janvier 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
AXIMUM, SAINT PRIEST, F, Code NUTS : FRK26
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 128 834,3
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les montants indiqués dans le présent avis sont ceux de la commande comparative.Ce marché est passé en groupement de commandes. Il est constitué avec les communes suivantes : Vienne, Chasse sur Rhône, Chonas-L?Amballan, Chuzelles, Condrieu, Les Côtes d?arey, Echalas, Estrablin, Eyzin-Pinet, Longes, Meyssiez, Moidieu-Détourbe, Pont-Evêque, Reventin-Vaugris, Saint-Sorlin-De-Vienne, Saint Romain-En-Gal, Saint-Romain-En-Gier, Septème, Trèves, Tupin-Et-Semons, Villette-De-Vienne
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble, 2 place de Verdun, 38022, GRENOBLE, F
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
12 mars 2019