Ville De Lambersart

Reconstruction de l'école primaire Pasteur et construction d'un restaurant scolaire.



Département(s) de publication : 59
Annonce No 19-31631
I.II.IV.V.VI.VII.

AVIS DE MODIFICATION

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice

I.1) NOM ET ADRESSES
ville de Lambersart, 19, avenue Georges Clemenceau BP 90019, 59831, LAMBERSART CEDEX, F, Téléphone : (+33) 3 59 01 65 51, Courriel : achatspublics@ville-lambersart.fr, Fax : (+33) 3 20 08 44 02, Code NUTS : FR
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://lambersart.marcoweb.fr
Adresse du profil acheteur : http://lambersart.marcoweb.fr

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Reconstruction de l'école primaire Pasteur et construction d'un restaurant scolaire
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 45000000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Menuiserie intérieure
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44112210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description du contrat au moment de la conclusion du contrat : Prestations de menuiserie intérieure
II.2.7)Durée du marché, accord-cadre, système d'acquisition dynamique ou concession
Durée en jours : 807
Directive 2014/24/UE - Dans le cas d'accords-cadres, justification d'une durée dépassant quatre ans :
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :

Section IV : Procédure

IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Avis d'attribution de marché relatif au présent marché
Numéro de l'avis au JO série S : 2017/S 236-489213 du 08/12/2017

Section V : Attribution du marché/ de la concession

Marché nº : 20170412
Lot nº : 12
Intitulé : Menuiserie Intérieure
V.2) Attribution du marché/ de la concession
V.2.1)Date de la conclusion du marché/de la décision d'attribution de la concession : 5 octobre 2017
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché/la concession a été attribué(e) à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
METALBAT, HAZEBROUCQ, F, Code NUTS : FR
Le titulaire/ concessionnaire est une PME : oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché : 152 523 / Monnaie :  euros

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Lille, 5, Rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039, 59014, LILLE, F
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal Administratif de Lille, 5, Rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039, 59014, LILLE, F
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
12 avril 2019

Section VII : Modifications du contrat / de la concession

VII.1) Description du contrat après les modifications
VII.1.1))Code CPV principal : 45000000
Descripteur supplémentaire :
VII.1.2)Code(s) CPV additionnel(s) :
Code CPV principal : 45421000
Descripteur supplémentaire :
VII.1.3)Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
VII.1.4)Description des prestations : fourniture et pose de meubles de rangement sur mesure pour les salles de classe et pour la bibliothèque ayant une configuration arrondie.
VII.1.5)Durée du marché, accord-cadre, système d'acquisition dynamique ou concession :
Durée en mois : 1
Directive 2014/24/UE - Dans le cas d'accords-cadres, justification d'une durée dépassant quatre ans :
VII.1.6)Informations sur le montant du marché/du lot/ de la concession
Valeur totale du marché : 152 523,00 / Monnaie :  euros
Le marché/la concession a été attribué(e) à un groupement d'opérateurs économiques : non
VII.1.7)Nom et adresse du titulaire /concessionnaire :
METALBAT, HAZEBROUCQ, F, Code NUTS : FR
Le titulaire/ concessionnaire est une PME : oui
VII.2) Informations sur les modifications
VII.2.1)Description des modifications :
Nature et étendue des modifications (avec indication des éventuels changements préalablement apportés au contrat) : Aujourd’hui, il est confirmé la nécessité d’un mobilier sur mesure, au détriment d’un mobilier standard qui n’était pas prévu au cahier des charges à la construction, compte tenu de la spécificité du projet accepté.La volonté d’une qualité fonctionnelle innovante a amené à prévoir des configurations spatiales adaptées à des ergonomies spécifiques à chaque lieu.Ainsi, la bibliothèque (BCD) a un traitement arrondi rendant impossible l’équipement en mobilier standard.De même, le caractère évasé des circulations centrales amène à des équerrages spécifiques en cloisons de classes, rendant là aussi impropre l’usage de mobilier standard.De plus, les baies intérieures et extérieures participent à cet éloignement d’un principe standard, au profit d’un modèle prototype, auquel le mobilier ne pouvait s’adapter.C’est pourquoi, il a été décidé, d’une part, d’un accord commun d’éviter une prescription en amont d’équipements « traditionnels » et d’autre part, il a fallu attendre la réalisation du gros œuvre et des cloisonnements, avec leur percements définitifs, pour concevoir définitivement un mobilier sur mesure.Le montant de la modification du marché en cours d'exécution s'élève à 35078 euros hors taxes.
VII.2.2)Raisons de la modifications :
Besoin de travaux, services ou fournitures supplémentaires du titulaire/concessionnaire initial [article 43, paragraphe 1, point b), de ladirective 2014/23/UE; article 72, paragraphe 1, point b), de la directive 2014/24/UE; article 89, paragraphe 1, point b), de la directive 2014/25/UE]
Description des raisons économiques ou techniques et des inconvénients ou de l'augmentation des coûts empêchant un changement detitulaire:
Comme indiqué ci dessus, pour des raisons techniques et pour une conformité et une harmonie de couleur et de mobilier avec les autres mobiliers déjà installés, il a été nécessaire d'attendre la réalisation du gros oeuvre et des cloisonnements, avec leur percements définitifs, pour concevoir définitivement un mobilier sur mesure
VII.2.3)Augmentation de prix :
Valeur totale actualisée du marché avant les modifications (prenant en compte les éventuelles modifications contractuelles et adaptations deprix antérieures et, dans le cas de la directive 2014/23/UE, l'inflation moyenne dans l'État membre concerné)
Valeur hors TVA : 152 523,00 / Monnaie :  euros
Valeur hors TVA : 187 601,00 / Monnaie :  euros